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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOUEL
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LE CLOS SAINT JACQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLOS SAINT JACQUES
SOCIETE HOUEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3266432
Date de dépôt :
08/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
08/01/2024
LE CLOS SAINT JACQUES de SOCIETE HOUEL

Présentation de la marque LE CLOS SAINT JACQUES

Déposée le 8 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE CLOS SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOUEL domicilié(e) ZA La Lande de l'Ifflet Les 3 Moineaux - 22230 - TRÉMOREL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 193 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CLOS SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOS SAINT JACQUES est expirée depuis le 8 janvier 2024.

SOCIETE HOUEL a également déposé les autres marques suivantes : le COQ D'ARMOR , L'OEUF DE TOUS LES PLAISIRS , Nourries SANS OGM* , L'OEUF de BRETAGNE


SOCIETE HOUEL, Société anonyme - ZA La Lande de l'Ifflet Les 3 Moineaux - 22230 - TRÉMOREL - France - SIREN 392193843


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2545908 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Oeufs, jaunes d'oeufs, blancs d'oeufs, produits de l'oeuf.